Déclaration préalable de travaux
N° DP 04526123T0018
Ville de Rebréchien · 45470
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE DU COTEAU LE CLOS DU CAQUET REBRECHIEN 45470
Date d'autorisation
12/05/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 890
Superficie du terrain
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation12/05/2023

👤Demandeur

Code postal45760
LocalitéVENNECY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire
DépartementLoiret (45)
CommuneRebréchien (45261)
Code postal45470
Adresse2 RUE DU COTEAU LE CLOS DU CAQUET REBRECHIEN 45470
ParcellesZD 890
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.