Permis de construire n° PC 03945321H0002 à Ravilloles

Permis de construire

N° PC 03945321H0002

Ville de Ravilloles · 39170

Bénéficiaire

LES PETITS CLOUS

Adresse du terrain

SUR LES COURNALLES RAVILLOLES 39170

Date d'autorisation

08/07/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 322

Superficie du terrain

3390 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation08/07/2021

Ouverture du chantier08/07/2021

Achèvement des travaux23/09/2023

👤Demandeur

DénominationLES PETITS CLOUS

SIRET89479202700019

SIREN894792027

Code postal39170

LocalitéCOTEAUX DU LIZON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneRavilloles (39453)

Code postal39170

AdresseSUR LES COURNALLES RAVILLOLES 39170

ParcellesAD 322

Superficie terrain3390 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant75 m²

Surface locaux transformée75 m²

Surface agricole avant75 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.