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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04315923Y0008
Ville de Raucoules · 43290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
465 ROUTE DE CHAVE CHAVE RAUCOULES 43290
Date d'autorisation
16/03/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OE 108
Superficie du terrain
880 m²
Surface locaux créée
14 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation16/03/2023

👤Demandeur

Code postal43290
LocalitéRAUCOULES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneRaucoules (43159)
Code postal43290
Adresse465 ROUTE DE CHAVE CHAVE RAUCOULES 43290
ParcellesOE 108
Superficie terrain880 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.