📅Calendrier du projet
Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation28/04/2022
Ouverture du chantier12/05/2022
Achèvement des travaux31/01/2023
👤Demandeur
DénominationCHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT
SIRET88493933100010
SIREN884939331
Code postal42670
LocalitéBELMONT-DE-LA-LOIRE
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneRanchal (69164)
Code postal69470
AdresseLA CIME DU BOURG RANCHAL 69470
ParcellesAE 246
Superficie terrain1123 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via
data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.