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Permis de construire
N° PC 02547719C0001
Ville de Rancenay · 25320
Bénéficiaire
YOJE
Adresse du terrain
RUE DE LAVAUX AUX VERGERS DE LAVAUX RANCENAY 25320
Date d'autorisation
10/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 271 · C 265 · C 94
Superficie du terrain
5300 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
664 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/10/2020
Date d'autorisation10/07/2019
Ouverture du chantier09/10/2019
Achèvement des travaux01/10/2020

👤Demandeur

DénominationYOJE
SIRET87891471200012
SIREN878914712
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRancenay (25477)
Code postal25320
AdresseRUE DE LAVAUX AUX VERGERS DE LAVAUX RANCENAY 25320
ParcellesC 271 · C 265 · C 94
Superficie terrain5300 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 5 pièces5
Surface habitable créée664 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.