Permis de construire n° PC 02547713C0006 à Rancenay

Permis de construire

N° PC 02547713C0006

Ville de Rancenay · 25320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT SOUS LA GRETTE RANCENAY 25320

Date d'autorisation

24/12/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 34

Superficie du terrain

617 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

← Toutes les autorisations à Rancenay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation24/12/2013

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRancenay (25477)

Code postal25320

AdresseLOT SOUS LA GRETTE RANCENAY 25320

ParcellesB 34

Superficie terrain617 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée133 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.