Permis de construire n° PC 08836716E0004 à Rambervillers

Permis de construire

N° PC 08836716E0004

Ville de Rambervillers · 88700

Bénéficiaire

GAEC DE METENDAL

Adresse du terrain

A RAMBERVILLERS 88700

Date d'autorisation

23/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 12 · AT 14 · AT 16

Superficie du terrain

102302 m²

Surface locaux créée

44 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation23/06/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC DE METENDAL

SIRET78346271600011

SIREN783462716

Code postal88700

LocalitéRAMBERVILLERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneRambervillers (88367)

Code postal88700

AdresseA RAMBERVILLERS 88700

ParcellesAT 12 · AT 14 · AT 16

Superficie terrain102302 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant5329 m²

Surface locaux créée44 m²

Surface agricole avant5329 m²

Surface agricole créée44 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.