Déclaration préalable de travaux n° DP 08836723D0002 à Rambervillers

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08836723D0002

Ville de Rambervillers · 88700

Bénéficiaire

SCI DU CHENE

Adresse du terrain

9 RUE ABEL FERRY RAMBERVILLERS 88700

Date d'autorisation

27/02/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 115

Superficie du terrain

98 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/02/2023

👤Demandeur

DénominationSCI DU CHENE

SIRET83190741500010

SIREN831907415

Code postal88700

LocalitéROVILLE-AUX-CHENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneRambervillers (88367)

Code postal88700

Adresse9 RUE ABEL FERRY RAMBERVILLERS 88700

ParcellesAA 115

Superficie terrain98 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces2

Surface habitable issue de transfo120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.