Permis de construire
N° PC 0915142310007
Ville de Quincy-sous-Sénart · 91480
Bénéficiaire
SCI REMY CAP
Adresse du terrain
Date d'autorisation
17/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Superficie du terrain
Logements créés
14
Surface habitable créée
385 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation17/08/2023

👤Demandeur

DénominationSCI REMY CAP
SIRET53813872800026
SIREN538138728
Code postal91800
LocalitéBRUNOY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneQuincy-sous-Sénart (91514)
Code postal91480
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14
dont collectifs14
Logements 1 pièce14
Surface habitable créée385 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceÉtudiants
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.