Permis de construire
N° PC 02151612M0001
Ville de Quincerot · 21500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA FONTAINE SOUS LA VILLE QUINCEROT 21500
Date d'autorisation
18/02/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 111
Superficie du terrain
1184 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
130 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation18/02/2013

👤Demandeur

Code postal21500
LocalitéSAINT-REMY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneQuincerot (21516)
Code postal21500
AdresseRUE DE LA FONTAINE SOUS LA VILLE QUINCEROT 21500
ParcellesZC 111
Superficie terrain1184 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée130 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.