Déclaration préalable de travaux n° DP 01515721A0006 à Quézac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01515721A0006

Ville de Quézac · 15600

Bénéficiaire

ASS ANIMATION ET GESTION MAISON D'ENFANT

Adresse du terrain

LES CABANES QUEZAC 15600

Date d'autorisation

09/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 94

Superficie du terrain

20102 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation09/11/2021

👤Demandeur

DénominationASS ANIMATION ET GESTION MAISON D'ENFANT

SIRET41475047100024

SIREN414750471

Code postal15600

LocalitéQUEZAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementCantal (15)

CommuneQuézac (15157)

Code postal15600

AdresseLES CABANES QUEZAC 15600

ParcellesZE 94

Superficie terrain20102 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²

Surface publique créée12 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.