1. Accueil
  2. Cadastre Quetigny
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 02151515R0043
Déclaration préalable de travaux
N° DP 02151515R0043
Ville de Quetigny · 21800
Bénéficiaire
SAS DES CINEMAS DE QUETIGNY
Adresse du terrain
1 RUE DU CAP VERT QUETIGNY 21800
Date d'autorisation
02/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 371 · AI 375
Superficie du terrain
1904 m²
Surface locaux créée
10 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Quetigny Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation02/09/2015

👤Demandeur

DénominationSAS DES CINEMAS DE QUETIGNY
SIRET42174475600014
SIREN421744756
Code postal21800
LocalitéQUETIGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneQuetigny (21515)
Code postal21800
Adresse1 RUE DU CAP VERT QUETIGNY 21800
ParcellesAI 371 · AI 375
Superficie terrain1904 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.