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Permis de construire
N° PC 07043115C0002
Ville de Quenoche · 70190
Bénéficiaire
EARL ROUSSEY
Adresse du terrain
EN FOUCHERET QUENOCHE
Date d'autorisation
18/12/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 80
Superficie du terrain
53472 m²
Surface locaux créée
1368 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation18/12/2015

👤Demandeur

DénominationEARL ROUSSEY
SIRET32135595000015
SIREN321355950
Code postal70190
LocalitéQUENOCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneQuenoche (70431)
Code postal70190
AdresseEN FOUCHERET QUENOCHE
ParcellesZD 80
Superficie terrain53472 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1259 m²
Surface locaux créée1368 m²
Surface agricole avant1259 m²
Surface agricole créée1368 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.