Permis d'aménager
N° PA 02151313B0001
Ville de Quemigny-Poisot · 21220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GRANDE RUE LA PLAINE DU MONT QUEMIGNY-POISOT 21220
Date d'autorisation
24/09/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 82p
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt30/06/2014
Date d'autorisation24/09/2013
Ouverture du chantier30/06/2014
Achèvement des travaux03/12/2015

👤Demandeur

Code postal21220
LocalitéQUEMIGNY-POISOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneQuemigny-Poisot (21513)
Code postal21220
AdresseGRANDE RUE LA PLAINE DU MONT QUEMIGNY-POISOT 21220
ParcellesZA 82p
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.