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Permis de construire
N° PC 08931815U0002
Ville de Quarré-les-Tombes · 89630
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMPS RUISSELOT LA FOULTIERE QUARRE-LES-TOMBES 89630
Date d'autorisation
12/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 33
Superficie du terrain
9800 m²
Surface locaux créée
240 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation12/06/2015

👤Demandeur

Code postal89630
LocalitéQUARRE-LES-TOMBES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneQuarré-les-Tombes (89318)
Code postal89630
AdresseCHAMPS RUISSELOT LA FOULTIERE QUARRE-LES-TOMBES 89630
ParcellesC 33
Superficie terrain9800 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée240 m²
Surface agricole créée240 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.