Déclaration préalable de travaux
N° DP 00511120H0001
Ville de Puy-Sanières · 05200
Bénéficiaire
MOSAIQUE
Adresse du terrain
LES TRUCHETS PUY-SANIERES 05200
Date d'autorisation
25/02/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 111
Superficie du terrain
17257 m²
Surface locaux créée
144 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation25/02/2020

👤Demandeur

DénominationMOSAIQUE
SIRET50119639800058
SIREN501196398
Code postal05200
LocalitéPUY-SANIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommunePuy-Sanières (05111)
Code postal05200
AdresseLES TRUCHETS PUY-SANIERES 05200
ParcellesZB 111
Superficie terrain17257 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée144 m²
Surface agricole créée144 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.