Déclaration préalable de travaux n° DP 00511120H0001 à Puy-Sanières

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00511120H0001

Ville de Puy-Sanières · 05200

Bénéficiaire

MOSAIQUE

Adresse du terrain

LES TRUCHETS PUY-SANIERES 05200

Date d'autorisation

25/02/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 111

Superficie du terrain

17257 m²

Surface locaux créée

144 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation25/02/2020

👤Demandeur

DénominationMOSAIQUE

SIRET50119639800058

SIREN501196398

Code postal05200

LocalitéPUY-SANIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommunePuy-Sanières (05111)

Code postal05200

AdresseLES TRUCHETS PUY-SANIERES 05200

ParcellesZB 111

Superficie terrain17257 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée144 m²

Surface agricole créée144 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.