Déclaration préalable de travaux n° DP 00511113H0007 à Puy-Sanières

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00511113H0007

Ville de Puy-Sanières · 05200

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

RANCONIS PUY-SANIERES 05200

Date d'autorisation

08/08/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 5

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation08/08/2013

Ouverture du chantier08/10/2013

Achèvement des travaux07/02/2014

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommunePuy-Sanières (05111)

Code postal05200

AdresseRANCONIS PUY-SANIERES 05200

ParcellesZB 5

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²

Surface publique créée7 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.