1. Accueil
  2. Cadastre Le Puy-Sainte-Réparade
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 01308014M0007
Permis de construire
N° PC 01308014M0007
Ville de Le Puy-Sainte-Réparade · 13610
Bénéficiaire
EARL MOUTTET
Adresse du terrain
LA BASTIDE DES AIRES HAMEAU DES GOIRANDS LE PUY-SAINTE-REPARADE 13610
Date d'autorisation
09/05/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 8
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
49 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Le Puy-Sainte-Réparade Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation09/05/2014

👤Demandeur

DénominationEARL MOUTTET
SIRET38039039300029
SIREN380390393
Code postal13610
LocalitéLE PUY-SAINTE-REPARADE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneLe Puy-Sainte-Réparade (13080)
Code postal13610
AdresseLA BASTIDE DES AIRES HAMEAU DES GOIRANDS LE PUY-SAINTE-REPARADE 13610
ParcellesAH 8
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant71 m²
Surface locaux créée49 m²
Surface agricole avant71 m²
Surface agricole créée49 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.