Permis de construire n° PC 07042924C0003 à Pusy-et-Épenoux

Permis de construire

N° PC 07042924C0003

Ville de Pusy-et-Épenoux · 70000

Bénéficiaire

IMMO DES CHAMPS

Adresse du terrain

RUE DE LA FONTAINE DES CHA PUSY-ET-EPENOUX 70000

Date d'autorisation

06/12/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 471 · AE 474 · AE 476

Superficie du terrain

1259 m²

Logements créés

Surface habitable créée

178 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation06/12/2024

👤Demandeur

DénominationIMMO DES CHAMPS

SIRET93990934700014

SIREN939909347

Code postal70000

LocalitéECHENOZ LA MELINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommunePusy-et-Épenoux (70429)

Code postal70000

AdresseRUE DE LA FONTAINE DES CHA PUSY-ET-EPENOUX 70000

ParcellesAE 471 · AE 474 · AE 476

Superficie terrain1259 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée178 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.