Permis de construire n° PC 07042923C0003 à Pusy-et-Épenoux

Permis de construire

N° PC 07042923C0003

Ville de Pusy-et-Épenoux · 70000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

37 IMPASSE DES CHENEVIERES AU VILLAGE PUSY-ET-EPENOUX 70000

Date d'autorisation

04/03/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 37

Superficie du terrain

840 m²

Logements créés

Surface habitable créée

72 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation04/03/2024

Ouverture du chantier13/06/2024

Achèvement des travaux01/09/2025

👤Demandeur

Code postal70000

LocalitéAUXON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommunePusy-et-Épenoux (70429)

Code postal70000

Adresse37 IMPASSE DES CHENEVIERES AU VILLAGE PUSY-ET-EPENOUX 70000

ParcellesZN 37

Superficie terrain840 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée72 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.