Permis de construire
N° PC 07042913C0004
Ville de Pusy-et-Épenoux · 70000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU GENERAL DE MIRBECK PUSY-ET-EPENOUX 70000
Date d'autorisation
23/09/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 124
Superficie du terrain
2861 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
166 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation23/09/2013
Ouverture du chantier23/12/2013
Achèvement des travaux24/01/2015

👤Demandeur

Code postal70000
LocalitéMONTIGNY-LES-VESOUL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommunePusy-et-Épenoux (70429)
Code postal70000
AdresseRUE DU GENERAL DE MIRBECK PUSY-ET-EPENOUX 70000
ParcellesZK 124
Superficie terrain2861 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée166 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.