Permis de construire
N° PC 06928515G0015
Ville de Pusignan · 69330
Bénéficiaire
CMH
Adresse du terrain
LE CLAPIER PUSIGNAN 69330
Date d'autorisation
10/08/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 577 · C 723 · C 724
Superficie du terrain
Surface locaux créée
669 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation10/08/2015
Ouverture du chantier28/09/2015

👤Demandeur

DénominationCMH
SIRET44302152200018
SIREN443021522
Code postal69330
LocalitéPUSIGNAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommunePusignan (69285)
Code postal69330
AdresseLE CLAPIER PUSIGNAN 69330
ParcellesC 577 · C 723 · C 724
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant6213 m²
Surface locaux créée669 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.