Déclaration préalable de travaux n° DP 0692852400107 à Pusignan

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692852400107

Ville de Pusignan · 69330

Bénéficiaire

KE2LL IN'VEST

Adresse du terrain

34 RUE DE L'EGALITE PUSIGNAN 69330

Date d'autorisation

27/03/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 512

Superficie du terrain

414 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation27/03/2025

👤Demandeur

DénominationKE2LL IN'VEST

SIRET91165885400029

SIREN911658854

Code postal69124

LocalitéCOLOMBIER SAUGNIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommunePusignan (69285)

Code postal69330

Adresse34 RUE DE L'EGALITE PUSIGNAN 69330

ParcellesAD 512

Superficie terrain414 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant327 m²

Surface habitable issue de transfo327 m²

Surface habitable transformée327 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.