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Permis de construire
N° PC 0692852400018
Ville de Pusignan · 69330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 IMPASSE DES MIMOSAS PUSIGNAN 69330
Date d'autorisation
16/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 916
Superficie du terrain
780 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
140 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation16/04/2025

👤Demandeur

Code postal69330
LocalitéPUSIGNAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommunePusignan (69285)
Code postal69330
Adresse2 IMPASSE DES MIMOSAS PUSIGNAN 69330
ParcellesC 916
Superficie terrain780 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée140 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.