Permis de construire
N° PC 0692851800009
Ville de Pusignan · 69330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PETITE ROUTE PUSIGNAN 69330
Date d'autorisation
10/08/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 39
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
134 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt26/11/2021
Date d'autorisation10/08/2018
Ouverture du chantier26/11/2018
Achèvement des travaux26/11/2021

👤Demandeur

Code postal69150
LocalitéDECINES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommunePusignan (69285)
Code postal69330
AdressePETITE ROUTE PUSIGNAN 69330
ParcellesE 39
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée134 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.