Permis de construire n° PC 07042814C0005 à Pusey

Permis de construire

N° PC 07042814C0005

Ville de Pusey · 70000

Bénéficiaire

EARL LES CALECHES DE SILICE

Adresse du terrain

14 RUE DU MOULIN PUSEY 70000

Date d'autorisation

15/09/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 67 · ZB 69

Superficie du terrain

12603 m²

Logements créés

Surface habitable créée

172 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt17/05/2016

Date d'autorisation15/09/2014

Ouverture du chantier17/05/2016

👤Demandeur

DénominationEARL LES CALECHES DE SILICE

SIRET53286236400017

SIREN532862364

Code postal70000

LocalitéVAIVRE-ET-MONTOILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommunePusey (70428)

Code postal70000

Adresse14 RUE DU MOULIN PUSEY 70000

ParcellesZB 67 · ZB 69

Superficie terrain12603 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée172 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.