Déclaration préalable de travaux
N° DP 0394462500026
Ville de Pupillin · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
24 RUE DES VIGNES PUPILLIN 39600
Date d'autorisation
08/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 216
Superficie du terrain
381 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
5 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation08/01/2026

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéPUPILLIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommunePupillin (39446)
Code postal39600
Adresse24 RUE DES VIGNES PUPILLIN 39600
ParcellesZA 216
Superficie terrain381 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant55 m²
Surface habitable créée5 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.