Permis de construire n° PC 0092381600003 à Pujols

Permis de construire

N° PC 0092381600003

Ville de Pujols · 09100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE CLOS DU PY LES PUJOLS 09100

Date d'autorisation

27/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 81

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation27/07/2016

👤Demandeur

Code postal09500

LocalitéRIEUCROS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommunePujols (09238)

Code postal09100

AdresseLOT LE CLOS DU PY LES PUJOLS 09100

ParcellesZB 81

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée96 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.