Permis de construire n° PC 02151119M0001 à Puits

Permis de construire

N° PC 02151119M0001

Ville de Puits · 21400

Bénéficiaire

EARL JAVELLE

Adresse du terrain

CHEM DE COULMIER CHASSINEL PUITS 21400

Date d'autorisation

12/09/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZX 3

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

720 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation12/09/2019

👤Demandeur

DénominationEARL JAVELLE

SIRET35134283700017

SIREN351342837

Code postal21400

LocalitéPUITS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommunePuits (21511)

Code postal21400

AdresseCHEM DE COULMIER CHASSINEL PUITS 21400

ParcellesZX 3

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée720 m²

Surface agricole créée720 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.