Permis de construire
N° PC 0955092100012
Ville de Puiseux-en-France · 95380
Bénéficiaire
PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS
Adresse du terrain
DERRIERE LES BOIS PUISEUX-EN-FRANCE 95380
Date d'autorisation
19/05/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 791
Superficie du terrain
2729 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
835 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation19/05/2022

👤Demandeur

DénominationPUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS
SIRET91392093000017
SIREN913920930
Code postal31200
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommunePuiseux-en-France (95509)
Code postal95380
AdresseDERRIERE LES BOIS PUISEUX-EN-FRANCE 95380
ParcellesZD 791
Superficie terrain2729 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont individuels9
Logements 4 pièces9
Surface habitable créée835 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.