Déclaration préalable de travaux n° DP 08309923O0113 à Puget-sur-Argens

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08309923O0113

Ville de Puget-sur-Argens · 83480

Bénéficiaire

SCI DU PUGET

Adresse du terrain

396 RUE GENERAL DE GAULLE PUGET-SUR-ARGENS 83480

Date d'autorisation

05/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 65

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation05/10/2023

👤Demandeur

DénominationSCI DU PUGET

SIRET88193104200017

SIREN881931042

Code postal97150

LocalitéST MARTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommunePuget-sur-Argens (83099)

Code postal83480

Adresse396 RUE GENERAL DE GAULLE PUGET-SUR-ARGENS 83480

ParcellesBC 65

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces2

Surface habitable créée90 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.