Permis de construire n° PC 02547220D0002 à Puessans

Permis de construire

N° PC 02547220D0002

Ville de Puessans · 25680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DU MONT D ADAM PUESSANS 25680

Date d'autorisation

22/09/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 72 · D 73

Superficie du terrain

1400 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation22/09/2020

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePuessans (25472)

Code postal25680

Adresse6 RUE DU MONT D ADAM PUESSANS 25680

ParcellesD 72 · D 73

Superficie terrain1400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant104 m²

Surface habitable issue de transfo104 m²

Surface habitable transformée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.