Déclaration préalable de travaux n° DP 04413823N0019 à Puceul

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04413823N0019

Ville de Puceul · 44390

Bénéficiaire

SCI L'OSERAYE

Adresse du terrain

2 ALLEE DU DON PUCEUL 44390

Date d'autorisation

22/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZT 410 · ZT 411

Superficie du terrain

18938 m²

Surface locaux créée

39 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation22/09/2023

👤Demandeur

DénominationSCI L'OSERAYE

SIRET48012633300016

SIREN480126333

Code postal44170

LocalitéNOZAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommunePuceul (44138)

Code postal44390

Adresse2 ALLEE DU DON PUCEUL 44390

ParcellesZT 410 · ZT 411

Superficie terrain18938 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant414 m²

Surface locaux créée39 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.