Déclaration préalable de travaux n° DP 04413813C2012 à Puceul

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04413813C2012

Ville de Puceul · 44390

Bénéficiaire

DE LA TERRE A L'ASSIETTE

Adresse du terrain

6 ALL ST FLOUR L OSERAYE PUCEUL 44390

Date d'autorisation

12/11/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZT 259

Superficie du terrain

2235 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation12/11/2013

👤Demandeur

DénominationDE LA TERRE A L'ASSIETTE

SIRET48202707500027

SIREN482027075

Code postal44390

LocalitéPUCEUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommunePuceul (44138)

Code postal44390

Adresse6 ALL ST FLOUR L OSERAYE PUCEUL 44390

ParcellesZT 259

Superficie terrain2235 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.