Permis de construire n° PC 02151016M0001 à Prusly-sur-Ource

Permis de construire

N° PC 02151016M0001

Ville de Prusly-sur-Ource · 21400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DES CHENES LOTISSEMENT LE CONROY 2 PRUSLY-SUR-OURCE 21400

Date d'autorisation

28/10/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

K 107

Superficie du terrain

1030 m²

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation28/10/2016

Ouverture du chantier03/07/2017

Achèvement des travaux06/03/2018

👤Demandeur

Code postal21570

LocalitéBELAN-SUR-OURCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommunePrusly-sur-Ource (21510)

Code postal21400

Adresse10 RUE DES CHENES LOTISSEMENT LE CONROY 2 PRUSLY-SUR-OURCE 21400

ParcellesK 107

Superficie terrain1030 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée137 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.