Permis de construire n° PC 02151018M0003 à Prusly-sur-Ource

Permis de construire

N° PC 02151018M0003

Ville de Prusly-sur-Ource · 21400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM RURAL N 6 DES PETITS PRES LA SARRE PRUSLY-SUR-OURCE 21400

Date d'autorisation

27/07/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 44 · ZN 48 · ZN 58

Superficie du terrain

19317 m²

Surface locaux créée

94 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation27/07/2018

Ouverture du chantier01/09/2018

👤Demandeur

Code postal21400

LocalitéVILLOTTE-SUR-OURCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommunePrusly-sur-Ource (21510)

Code postal21400

AdresseCHEM RURAL N 6 DES PETITS PRES LA SARRE PRUSLY-SUR-OURCE 21400

ParcellesZN 44 · ZN 48 · ZN 58

Superficie terrain19317 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée94 m²

Surface agricole créée94 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.