Déclaration préalable de travaux n° DP 05947524A0044 à Prouvy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05947524A0044

Ville de Prouvy · 59121

Bénéficiaire

COMMUNAUTE AGGLO VALENCIENNES METROPOLE

Adresse du terrain

AVENUE MARC LEFRANCQ PROUVY 59121

Date d'autorisation

19/11/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1714

Superficie du terrain

347 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation19/11/2024

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE AGGLO VALENCIENNES METROPOLE

SIRET24590116000011

SIREN245901160

Code postal59605

LocalitéVALENCIENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneProuvy (59475)

Code postal59121

AdresseAVENUE MARC LEFRANCQ PROUVY 59121

ParcellesA 1714

Superficie terrain347 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface publique créée10 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.