Permis de construire n° PC 02150814D0005 à Prenois

Permis de construire

N° PC 02150814D0005

Ville de Prenois · 21370

Bénéficiaire

EARL DU PUITS DE BOIS

Adresse du terrain

11 RUE DU PUITS DU BOIS PRENOIS 21370

Date d'autorisation

21/06/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 16

Superficie du terrain

5970 m²

Surface locaux créée

640 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation21/06/2014

👤Demandeur

DénominationEARL DU PUITS DE BOIS

SIRET33217155200018

SIREN332171552

Code postal21370

LocalitéPRENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommunePrenois (21508)

Code postal21370

Adresse11 RUE DU PUITS DU BOIS PRENOIS 21370

ParcellesZM 16

Superficie terrain5970 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée640 m²

Surface agricole créée640 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.