Déclaration préalable de travaux
N° DP 05821525A0010
Ville de Pouilly-sur-Loire · 58150
Bénéficiaire
T D F
Adresse du terrain
LES FOUGERES POUILLY-SUR-LOIRE 58150
Date d'autorisation
21/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 346
Superficie du terrain
3946 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation21/03/2025

👤Demandeur

DénominationT D F
SIRET34240439903453
SIREN342404399
Code postal21700
LocalitéNUITS SAINT GEORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommunePouilly-sur-Loire (58215)
Code postal58150
AdresseLES FOUGERES POUILLY-SUR-LOIRE 58150
ParcellesZA 346
Superficie terrain3946 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²
Surface publique créée15 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.