Déclaration préalable de travaux n° DP 04217721C8020 à Pouilly-sous-Charlieu

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04217721C8020

Ville de Pouilly-sous-Charlieu · 42720

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA CROIX BUISSON POUILLY-SOUS-CHARLIEU 42720

Date d'autorisation

04/06/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1210 · C 1382

Superficie du terrain

1664 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation04/06/2021

Ouverture du chantier04/07/2021

Achèvement des travaux06/09/2021

👤Demandeur

Code postal42720

LocalitéPOUILLY SOUS CHARLIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommunePouilly-sous-Charlieu (42177)

Code postal42720

AdresseLA CROIX BUISSON POUILLY-SOUS-CHARLIEU 42720

ParcellesC 1210 · C 1382

Superficie terrain1664 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.