Permis de construire n° PC 04217612R0044 à Pouilly-les-Nonains

Permis de construire

N° PC 04217612R0044

Ville de Pouilly-les-Nonains · 42155

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 LOT LES COQUELICOTS POUILLY-LES-NONAINS 42155

Date d'autorisation

26/02/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 11 · AH 12

Superficie du terrain

560 m²

Logements créés

Surface habitable créée

116 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation26/02/2013

👤Demandeur

Code postal42300

LocalitéROANNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommunePouilly-les-Nonains (42176)

Code postal42155

Adresse12 LOT LES COQUELICOTS POUILLY-LES-NONAINS 42155

ParcellesAH 11 · AH 12

Superficie terrain560 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée116 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.