Permis de construire n° PC 04217612R0043 à Pouilly-les-Nonains

Permis de construire

N° PC 04217612R0043

Ville de Pouilly-les-Nonains · 42155

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

17 LOT LES COQUELICOTS POUILLY-LES-NONAINS 42155

Date d'autorisation

23/02/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 11 · AH 12

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt05/04/2013

Date d'autorisation23/02/2013

Ouverture du chantier05/04/2013

👤Demandeur

Code postal42300

LocalitéROANNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommunePouilly-les-Nonains (42176)

Code postal42155

Adresse17 LOT LES COQUELICOTS POUILLY-LES-NONAINS 42155

ParcellesAH 11 · AH 12

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.