Permis de construire n° PC 04217515M0011 à Pouilly-lès-Feurs

Permis de construire

N° PC 04217515M0011

Ville de Pouilly-lès-Feurs · 42110

Bénéficiaire

BAP

Adresse du terrain

LOT. LES MONTAGNES DU MATI POUILLY-LES-FEURS 42110

Date d'autorisation

09/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1577

Superficie du terrain

697 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation09/10/2015

👤Demandeur

DénominationBAP

SIRET43235800000029

SIREN432358000

Code postal42480

LocalitéLA FOUILLOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommunePouilly-lès-Feurs (42175)

Code postal42110

AdresseLOT. LES MONTAGNES DU MATI POUILLY-LES-FEURS 42110

ParcellesB 1577

Superficie terrain697 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée93 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.