Permis d'aménager n° PA 0691591700001 à Pouilly-le-Monial

Permis d'aménager

N° PA 0691591700001

Ville de Pouilly-le-Monial · 69400

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Adresse du terrain

CHAMP DE CRUY - LIERGUES PORTE DES PIERRES DOREES 69400

Date d'autorisation

21/02/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 464 · 0C 461 · 0C 425

Superficie du terrain

19556 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation21/02/2018

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

SIRET20004057400010

SIREN200040574

Code postal69480

LocalitéANSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommunePouilly-le-Monial (69159)

Code postal69400

AdresseCHAMP DE CRUY - LIERGUES PORTE DES PIERRES DOREES 69400

Parcelles0C 464 · 0C 461 · 0C 425

Superficie terrain19556 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.