Permis de construire n° PC 06915915F0001 à Pouilly-le-Monial

Permis de construire

N° PC 06915915F0001

Ville de Pouilly-le-Monial · 69400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE CLOS DE LA PLAINE POUILLY LE MONIAL 69400

Date d'autorisation

09/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1657

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

← Toutes les autorisations à Pouilly-le-Monial Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation09/04/2015

Ouverture du chantier23/07/2015

Achèvement des travaux18/10/2017

👤Demandeur

Code postal69400

LocalitéVILLEFRANCHE SUR SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommunePouilly-le-Monial (69159)

Code postal69400

AdresseLOT LE CLOS DE LA PLAINE POUILLY LE MONIAL 69400

ParcellesA 1657

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée88 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.