Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Pouilley-les-Vignes
Code postal : 25115
Code INSEE de la commune : 25467

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02546717C0013
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 04/12/2017
Date d'ouverture de chantier : 20/04/2018
Date réelle d'achèvement des travaux : 2019-03-21
Année de dépôt de la demande : 2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25000 Besancon
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 2 Rue de Bon Grain Lot n_ 11 du lotissement ""La Caborde"" Pouilley-Les-Vignes 25115
Parcelle(s) concernée(s) : E974
Superficie du terrain : 415m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 114m2