Permis de construire de la ville de Pouilley-les-Vignes

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Pouilley-les-Vignes
Code postal : 25115
Code INSEE de la commune : 25467

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02546712C0017
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	07/04/2013
Date d'ouverture de chantier :	10/04/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2013-07-01
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25170 Chaucenne
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 2b RTE de Serre Pouilley-les-Vignes 25115
Parcelle(s) concernée(s) : AC374
Superficie du terrain : 952m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 138m2