Permis de construire
N° PC 04924713A0013
Ville de La Possonnière · 49170
Bénéficiaire
L ARCHE
Adresse du terrain
L ESPOIR LA POSSONNIERE 49170
Date d'autorisation
13/11/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 530
Superficie du terrain
Surface locaux créée
120 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation13/11/2013
Ouverture du chantier09/02/2014
Achèvement des travaux30/03/2016

👤Demandeur

DénominationL ARCHE
SIRET39157264100010
SIREN391572641
Code postal49170
LocalitéLA POSSONNIERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementMaine et Loire (49)
CommuneLa Possonnière (49247)
Code postal49170
AdresseL ESPOIR LA POSSONNIERE 49170
ParcellesC 530
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée120 m²
Surface agricole créée120 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.