Permis de construire n° PC 03943921J0001 à Port-Lesney

Permis de construire

N° PC 03943921J0001

Ville de Port-Lesney · 39600

Bénéficiaire

GROUPE PROFESSION SPORT LOISIRS DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT HAUTE SAONE

Adresse du terrain

RUE EDGAR FAURE PORT-LESNEY 39330

Date d'autorisation

05/07/2021

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 385 · AH 384 · AH 85

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

25 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation05/07/2021

👤Demandeur

DénominationGROUPE PROFESSION SPORT LOISIRS DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT HAUTE SAONE

SIRET38138762000044

SIREN381387620

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommunePort-Lesney (39439)

Code postal39600

AdresseRUE EDGAR FAURE PORT-LESNEY 39330

ParcellesAH 385 · AH 384 · AH 85

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant275 m²

Surface locaux créée25 m²

Surface publique avant275 m²

Surface publique créée25 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.