Déclaration préalable de travaux n° DP 0092311600002 à Le Port

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0092311600002

Ville de Le Port · 09320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CAROL LE PORT 09320

Date d'autorisation

13/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1272

Superficie du terrain

436 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation13/10/2016

👤Demandeur

Code postal09320

LocalitéLE PORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLe Port (09231)

Code postal09320

AdresseLE CAROL LE PORT 09320

ParcellesE 1272

Superficie terrain436 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²

Surface agricole créée20 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.